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Marchés financiers

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Les avocates et avocats de l’équipe Marchés financiers de Norton Rose Fulbright agissent dans le cadre des opérations les plus complexes et les plus stratégiques sur les marchés financiers à l’échelle mondiale.

Conseillers juridiques de confiance auprès des émetteurs, des preneurs fermes, des promoteurs financiers et des investisseurs institutionnels, nous fournissons des conseils sur l’ensemble des opérations sur titres de capitaux propres et sur titres d’emprunt, qu’il s’agisse de premiers appels publics à l’épargne (PAPE), d’émissions d’obligations à rendement élevé, de programmes de financement structuré ou de solutions de gestion du passif. Nos mandats comportent souvent des enjeux multiterritoriaux, des échéanciers serrés et des cadres réglementaires en constante évolution.

À titre de cabinet d’avocats mondial comptant plus de 3 000 avocates et avocats répartis dans 50 bureaux dans le monde, nous combinons de solides compétences techniques avec des connaissances sectorielles pointues et une compréhension approfondie des exigences réglementaires locales. Nous intervenons sur les marchés primaires et secondaires dans le cadre d’opérations régies par le droit de l’État de New York, le droit anglais et les régimes réglementaires locaux et assurons à nos clients une exécution harmonieuse de leurs opérations transfrontalières tant sur les marchés établis que sur les marchés émergents.

L’une des forces distinctives de notre équipe réside dans son intégration avec nos équipes de premier plan sur le marché en droit bancaire, en financement structuré et en réglementation. Cette approche nous permet de fournir des conseils à l’égard de la structure de capital dans son ensemble, particulièrement dans le cadre d’opérations combinant des émissions sur les marchés financiers avec du financement bancaire, des instruments hybrides ou des solutions structurées, où les risques d’exécution et la complexité des structures sont les plus élevés.

Que vous soyez un État souverain, une institution financière, une société multinationale ou un promoteur de capital-investissement, notre équipe Marchés financiers fournit des conseils juridiques clairs, axés sur vos objectifs d’affaires, à chaque étape de vos opérations.

Pourquoi les clients choisissent l’équipe Marchés financiers de Norton Rose Fulbright

  • Conseiller juridique principal dans le cadre d’opérations transfrontalières complexes, y compris des placements multiterritoriaux nécessitant une coordination entre différents régimes juridiques, organismes de réglementation et bourses de valeurs
  • Compréhension approfondie des opérations régies par le droit de l’État de New York et le droit anglais et vaste expérience des structures reliant ces deux marchés, ainsi que des cadres réglementaires de l’Union européenne et des principaux centres financiers, notamment le Luxembourg, Hong Kong et Singapour
  • Conseils intégrés sur la structure du capital dans son ensemble, y compris sur les marchés financiers, le droit bancaire, les dérivés et la conformité à la réglementation
  • Savoir-faire de premier plan dans les secteurs des institutions financières, des infrastructures et de l’énergie ainsi qu’en matière d’émissions liées au financement structuré
  • Conseiller juridique de confiance d’États souverains, d’institutions multilatérales, d’agences de crédit à l’exportation et d’institutions financières mondiales dans le cadre de mandats récurrents de grande valeur
  • Solide feuille de route dans l’accompagnement de clients en période de volatilité des marchés et dans le cadre d’opérations nécessitant une exécution rapide
  • Classements constants par Chambers et Legal 500 parmi les cabinets d’avocats de premier plan en marchés financiers à l’échelle mondiale
Les avocates et avocats du cabinet canadien maîtrisent très bien les questions touchant les titres de créance et les titres de capitaux propres et possèdent une expérience notable pour ce qui est d’épauler des preneurs fermes et des émetteurs dans le cadre de mandats de financement complexes.
Chambers Canada, échelle nationale (2027) – Marchés financiers, Chambers and Partners

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Marchés des capitaux d’emprunt

Notre équipe Marchés des capitaux d’emprunt constitue l’une des forces fondamentales du cabinet, en particulier lorsque l’exécution d’opérations sur les marchés financiers recoupe le financement bancaire, les produits structurés et les grands projets d’infrastructures et d’énergie. Nous conseillons des États souverains, des entités quasi souveraines, des institutions financières, des agences de crédit à l’exportation, des institutions multilatérales, des émetteurs soutenus par des promoteurs financiers et des multinationales relativement à l’ensemble des opérations sur titres d’emprunt mises en œuvre sur les marchés mondiaux.

Nous sommes particulièrement reconnus pour nos conseils éclairés dans le cadre d’opérations touchant à la fois les marchés financiers et les structures de financement, notamment les instruments de capital hybrides, les émissions liées à des projets et les produits structurés.

Notre expérience en marchés des capitaux d’emprunt couvre notamment ce qui suit :

  • Placements aux termes de la Rule 144A ou du Regulation S
  • Placements de titres d’emprunt inscrits auprès de la SEC et inscriptions à la cote de bourses américaines
  • Émissions d’obligations à rendement élevé, refinancements et opérations de gestion du passif
  • Émissions d’obligations de première qualité et programmes de billets à moyen terme (BMT)
  • Placements privés transfrontaliers aux États-Unis
  • Titrisations et financements garantis par des actifs
  • Obligations de projet et émissions liées aux infrastructures
  • Programmes d’obligations sécurisées
  • Obligations vertes, obligations liées au développement durable et autres instruments relatifs aux facteurs ESG
  • Offres d’échange, sollicitations de consentements et exercices d’optimisation de la structure du capital

Au-delà des émissions de titres, nous conseillons également nos clients relativement à leurs obligations d’information continue, de déclaration et de conformité aux exigences des bourses de valeurs, y compris en matière d’arrangements avec des fiduciaires et des organismes publics. Nous aidons ainsi nos clients à gérer efficacement leur structure de capital à long terme.

Marchés des capitaux propres

Notre équipe Marchés des capitaux propres conseille des émetteurs et des preneurs fermes relativement à des opérations sur titres de capitaux propres d’envergure et à dimension transfrontalière et aide les clients à composer avec des processus d’inscription complexes, des échéanciers d’exécution serrés et des cadres réglementaires en constante évolution. Nous fournissons des conseils dans le cadre de PAPE, de placements subséquents et d’opérations liées à des titres de capitaux propres sur les principales bourses mondiales en mettant l’accent sur la conformité réglementaire et les exigences relatives aux prospectus et à l’information continue, afin d’assurer l’exécution efficace et prévisible des opérations, y compris dans des conditions de marché volatiles.

Nous travaillons avec des sociétés en croissance, des multinationales bien établies et des promoteurs financiers à toutes les étapes de leur parcours sur les marchés financiers, depuis le début de la structuration préalable au PAPE jusqu’aux obligations postérieures à l’inscription en bourse. Nous aidons les clients à composer avec les règles d’inscription à la cote des bourses, les attentes des investisseurs et les cadres de conformité multiterritoriaux tout en maintenant l’élan nécessaire à la mise en œuvre des opérations.

Notre expérience sur les marchés des capitaux propres couvre notamment ce qui suit :

  • PAPE et inscriptions directes
  • Placements subséquents et placements secondaires
  • Émissions de droits et placements accélérés par constitution d’un livre d’ordres
  • Doubles inscriptions et inscriptions multiples sur les principales bourses mondiales, notamment celles de Londres, de New York, de Hong Kong et de Singapour
  • Instruments liés à des titres de capitaux propres et instruments hybrides, y compris les obligations convertibles
  • Opérations liées aux sociétés d’acquisition à vocation spécifique (SAVS) et fusions suivant la dissolution de SPAC
  • Structuration préalable au PAPE et préparation des émetteurs aux attentes des investisseurs

Portée mondiale, connaissances sectorielles

Notre équipe Marchés financiers exerce ses activités sous forme de pratique mondiale intégrée et coordonne des opérations aux États-Unis, au Royaume-Uni, en Europe, au Canada, en Australie, en Asie-Pacifique, au Moyen-Orient, en Afrique et en Amérique latine.

Nous combinons cette présence mondiale à une connaissance approfondie de nombreux secteurs et conseillons notamment des clients dans les domaines suivants :

  • Institutions financières et banques
  • Énergie, infrastructures et ressources naturelles
  • Transport et logistique
  • Technologies, médias et télécommunications
  • Sciences de la vie et soins de santé
  • Marchés grand public et commerce de détail

Cette approche mondiale fondée sur des connaissances sectorielles approfondies nous permet de coordonner des opérations transfrontalières complexes, de prévoir l’évolution des cadres réglementaires, de tenir compte des priorités des investisseurs et d’assurer le bon déroulement des opérations malgré l’évolution des conditions du marché.