Notre équipe Brevets est composée d’avocates et avocats, d’agentes et agents de brevets et de conseillères et conseillers techniques qui possèdent des compétences en ingénierie et en sciences, plusieurs étant d’ailleurs titulaires d’un doctorat, et bénéficie également de l’appui d’un réseau mondial d’avocates et d’avocats en brevets de premier plan.
Nous élaborons des stratégies internationales de protection par brevet sur les marchés où les entreprises investissent et se font concurrence et accompagnons les clients du captage de l’invention et de la rédaction de brevets jusqu’à l’examen par le bureau des brevets et la monétisation des droits de brevet.
La profondeur de nos connaissances scientifiques et stratégiques nous permet d’optimiser la valeur des actifs brevetés dans les domaines des sciences de la vie et des soins de santé, des technologies, de l’énergie, de l’aérospatiale, des produits pharmaceutiques, des télécommunications et d’autres domaines où les brevets constituent le fondement du succès à long terme des entreprises.
Personnes-ressources
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Réponses à vos questions
Comment abordons-nous la poursuite des demandes de brevet et le dépôt de demandes de brevet à l’échelle mondiale?
Norton Rose Fulbright gère les demandes et les procédures de poursuite de brevets auprès des principaux bureaux des brevets du monde, dont le Patent and Trademark Office des États-Unis (USPTO), l’Office européen des brevets (OEB) et l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC), de même qu’en vertu du Traité de coopération en matière de brevets (PCT). Nous mobilisons des équipes dont les connaissances scientifiques et techniques reflètent toute la complexité des mandats traités, de la rédaction de la demande initiale aux procédures devant les bureaux nationaux et supranationaux.
Notre modèle de poursuite de demandes est souple et collaboratif. En effet, comme les inventions sont de plus en plus interdisciplinaires (un appareil diagnostique connecté à un téléphone intelligent, par exemple, peut nécessiter l’intervention d’un spécialiste de l’IA, d’un chimiste et d’un physicien expert en spectroscopie), chaque demande est confiée à une équipe dont les membres possèdent la combinaison appropriée de connaissances techniques et juridiques adaptées à la technologie en question. Nous conseillons également les clients sur la brevetabilité des inventions générées par l’intelligence artificielle (IA) et des innovations assistées par l’IA, un domaine du droit marqué par une évolution rapide des cadres réglementaires et des exigences qui diffèrent d’un bureau de brevets à l’autre, qu’il s’agisse du USPTO, de l’OEB, de l’OPIC ou d’autres grands systèmes de brevets.
Comment gérons-nous les différends, les litiges et l’application des droits en matière de brevets?
Comment harmonisons-nous la gestion des portefeuilles de brevets avec la stratégie d’affaires?
Comment menons-nous les analyses de la liberté d’exploitation et des régimes de brevets?
Comment conseillons-nous les clients en matière de concession de licences de brevets, d’opérations relatives aux brevets et de commercialisation de brevets?
Auprès de quels secteurs d’activité notre équipe Brevets intervient-elle?
L’équipe Brevets de Norton Rose Fulbright conseille des clients issus d’un vaste éventail de secteurs d’activité, notamment les technologies, les sciences de la vie et soins de santé, l’aérospatiale, l’agriculture, les télécommunications et médias, l’énergie, les institutions financières, les infrastructures, les mines, les matières premières et le transport. Notre équipe possède également des compétences approfondies dans des domaines de pointe tels que l’IA, les plateformes logicielles et numériques, les semiconducteurs, les produits pharmaceutiques, la biotechnologie et les appareils médicaux.
L’étendue de nos connaissances scientifiques et techniques, qui touchent des domaines comme la science des matériaux, la biochimie, l’informatique de pointe et la spectroscopie, nous permet de constituer des équipes dont les compétences techniques correspondent précisément à l’objet de chaque mandat. Les innovations les plus importantes d’aujourd’hui s’inscrivent rarement dans une seule discipline, et notre modèle vise à répondre à cette réalité.
Reconnaissances
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Principaux services
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