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Les récents événements politiques survenus au Venezuela ont suscité un intérêt considérable pour les possibilités qui s’y présentent dans les secteurs minier et pétrolier. Norton Rose Fulbright (NRF) et ses partenaires locaux au Venezuela, dont le cabinet d’avocats de renommée internationale Ponte Andrade Casanova (PAC), sont idéalement placés pour conseiller les clients qui souhaitent évaluer et saisir ces possibilités selon l’évolution de la situation.
Notre expérience et notre héritage au Venezuela
NRF est profondément ancré dans l’histoire du Venezuela, y ayant maintenu un bureau à Caracas pendant des décennies. Tout au long de notre présence sur le marché vénézuélien, notre cabinet figurait constamment au niveau 1 dans le guide Chambers Latin America dans de nombreux domaines, notamment en énergie et en ressources naturelles.
Bien que les conditions du marché aient entraîné la fermeture de notre bureau de Caracas en 2019, les connaissances institutionnelles et l’expérience pratique acquises durant cette période demeurent essentielles à la pratique de notre cabinet en Amérique latine. Nous travaillons en collaboration avec le cabinet d’avocats PAC (qui comprend d’anciens associés de NRF) et possédons une connaissance de première main du cadre juridique et réglementaire vénézuélien régissant les hydrocarbures et l’exploitation minière, ainsi que des enjeux commerciaux liés à l’exercice d’activités dans ce pays.
Nos principaux atouts
Relations locales solides
Nos années d’expérience sur le terrain au Venezuela nous ont permis de nouer d’excellentes relations avec des cabinets d’avocats (y compris PAC) et des fournisseurs de services professionnels vénézuéliens de premier plan.
Nous continuons d’entretenir des liens avec des cabinets d’avocats locaux chevronnés capables de fournir du soutien juridique sur place ainsi que des relations solides avec des sociétés d’ingénierie et de construction, des consultants en environnement et d’autres conseillers techniques indispensables dans le cadre de projets dans le secteur des ressources naturelles.
Plateforme élargie en Amérique latine
NRF possède l’une des pratiques les plus vastes en Amérique latine parmi les cabinets d’avocats internationaux, compte des bureaux à São Paulo et à Mexico et entretient des liens dans toute la région.
Notre présence régionale nous offre un avantage concurrentiel considérable, notamment une compréhension de la façon dont les opérations liées au Venezuela concernent les territoires avoisinants, une expérience en structuration d’investissements et mise en œuvre d’ententes de financement pour des projets touchant plusieurs pays d’Amérique latine ainsi que des relations bien établies avec les organismes de réglementation, institutions de financement du développement et acteurs du secteur régionaux.
Expérience en ce qui concerne les sanctions et les questions réglementaires
Toute entreprise étrangère intéressée par les possibilités qu’offre le Venezuela doit composer prudemment avec les différents régimes de sanctions qui y sont imposées, notamment par le Canada et les États-Unis.
Les avocates et avocats canadiens de NRF qui axent leur pratique dans les domaines de la conformité aux sanctions et du respect des règles en matière de commerce ont une expérience avérée de la prestation de conseils aux clients sur la portée des sanctions imposées par le Canada au Venezuela, la structuration d’opérations de façon à ce qu’elles respectent les interdictions réglementaires et bénéficient des dispenses prévues, la préparation des demandes de permis ministériels, le cas échéant, et la coordination avec les avocates et avocats américains quant à l’interaction entre les régimes de sanctions canadien et américain.
Les perspectives
Bien que l’évolution politique au Venezuela suscite un regain d’intérêt pour les ressources naturelles de ce pays, nous sommes d’avis que les sociétés étrangères doivent faire preuve de prudence.
Le climat d’incertitude y régnant quant aux questions de gouvernance, d’infrastructures, d’état de droit et d’application des régimes de sanctions indique que les décisions d’investissement immédiates risqueraient d’être prématurées. Toutefois, les entreprises visionnaires se positionnent déjà pour agir au moment opportun lorsque la situation se sera stabilisée.
NRF est prêt à soutenir les clients qui surveillent l’évolution de la situation, évaluent les risques et étudient les possibilités au Venezuela. Notre présence historique dans ce pays, combinée aux relations locales solides que nous y avons établies, à nos capacités régionales et à notre expérience en ce qui concerne les sanctions, fait de nous le choix évident pour les sociétés canadiennes qui souhaitent faire affaire sur ce marché.
Notre présence à l’échelle mondiale